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Marques déposées par monsieur SANCIER Bernard
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MINISVELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISVELT
Monsieur SANCIER Bernard

Numéro de dépôt :
1215529
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1992

Présentation de la marque MINISVELT

Déposée le 15 octobre 1982 par monsieur SANCIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINISVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SANCIER Bernard domicilié(e) 3, allée de Saint Ceylan, 78460 CHEVREUSE. Monsieur PRIOU Michel, 1, rue Porte Dorée, Lévis-Saint-Nom, 78320 LEMESNIL-SAINT-DENIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ANDRE CORRE - France.

La marque MINISVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISVELT est expirée depuis le 15 octobre 1992.

SANCIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : STIMULOR


Monsieur SANCIER Bernard - 3, allée de Saint Ceylan, 78460 CHEVREUSE. Monsieur PRIOU Michel, 1, rue Porte Dorée, Lévis-Saint-Nom, 78320 LEMESNIL-SAINT-DENIS. - France


CABINET ANDRE CORRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.